Copropriété COPROPRIETE 16 AVENUE CHABAUD LATOUR - 16 avenue chabaud latour 25200 Montbéliard

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Montbéliard / 16 avenue chabaud latour 25200 Montbéliard

Copropriété COPROPRIETE 16 AVENUE CHABAUD LATOUR

La copropriété COPROPRIETE 16 AVENUE CHABAUD LATOUR se trouve à Montbéliard.

Cette copropriété a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AE7093370. La copropriété est gérée par un syndic bénévole.

Elle est composée de 36 lots, dont 6 lots principaux, 6 lots à usage d'habitation et 6 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom COPROPRIETE 16 AVENUE CHABAUD LATOUR
Adresse 16 avenue chabaud latour 25200 Montbéliard Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AE7093370
Type de syndic Bénévole
36 Lots
6 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
6 Lots à usage d'habitation 🏠
6 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 21/02/2019
Règlement de copropriété 31/12/1939
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 01/05/2026
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25388-000-AY-0090
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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